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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER
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Le Croquant Vendéen
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Croquant Vendéen
BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3939752
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Le Croquant Vendéen de BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER

Présentation de la marque Le Croquant Vendéen

Déposée le 8 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Croquant Vendéen »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER EN L ILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. PIERRE LERAT domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE , Délice du skipper


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER EN L ILE - France


SARL BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. PIERRE LERAT - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675042 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.